Le Salaire Était Fixé Sur Une Promesse Signée.

Xiaoshi est un garçon de 800 ans, de Hangzhou, dans une société de construction de jardins.En 2012, il a été blessé alors qu 'il travaillait, puis s' est engagé sur la voie de la réparation, mais il a été constamment confronté à des murs.À chaque fois, la société produit un document qui indique qu 'elle renonce à ses droits, tels que le travail, et un petit nombre de garanties de signature.Que se passe - t - il?

Il a déclaré qu 'il travaillait dans cette société depuis novembre 2009 et qu' il avait signé un contrat de travail.Le 21 février 2012, il a été hospitalisé à la suite d 'un accident du travail sur le chantier de Yuyao jusqu' à sa sortie le 6 février 2013.

« non seulement la société a nié avoir subi un accident du travail, n 'a pas payé les frais de l' hospitalisation du plaignant, mais elle a aussi pris le risque de m 'informer sans raison, le 4 mars 2014, de la résiliation du contrat de travail. »

Le 21 juillet 2014, lorsque la société a demandé le paiement d 'heures supplémentaires entre le 2 novembre 2009 et le 20 juillet 2014, y compris le samedi sans repos, elle a accepté de payer 20 000 dollars, mais a déclaré qu' elle signerait les reçus qu 'elle publierait et approuverait le contenu de la clause « s' engage à renoncer à tout droit à l' unité de travail, à la sécurité sociale, à la prévoyance hospitalière et à tout autre droit d 'action, sans qu' il y ait à l 'avenir de différend avec l' unité ».

Xiao shu a dit qu 'il avait signé pour mieux garder ses mains intactes et qu' il n 'y avait pas eu beaucoup d' attention.

Par la suite, le 11 août 2014, Xiao Xu a déclaré que la société avait multiplié ses besoins urgents d 'argent et qu' elle l 'avait incité à s' engager à résilier le contrat de travail plus tôt que le 2 mars 2014 et à signer à nouveau le reçu pour avoir renoncé à ses droits, au motif qu' il avait renoncé à ses droits.

"J 'ai signé le reçu parce que j' ai toujours pensé que c 'était grave de prendre de l' argent pour voir la blessure.Mais je ne m 'attendais pas à ce qu' ils ne déclarent plus mes accidents du travail conformément à la loi et qu 'ils m' aient fait mentir pour ne pas me dénoncer, ce qui s' est traduit par une perte de plus de 300 000 dollars, dont les frais médicaux, les faux frais et les frais de soins.

Xiao Xu a saisi la Commission régionale d 'arbitrage du travail d' un différend relatif au contrat de travail, mais les deux reçus signés constituent un « obstacle ».Cette fois, il a porté plainte devant le Tribunal.

Au Tribunal, il a dit:Droit du travailEtDroit des contrats de travail"Les deux récépissés devraient être nuls et non avenus, car l 'incapacité d' agir sous la contrainte de l 'entreprise, en violation des dispositions obligatoires de la législation et de la réglementation administratives régissant les cotisations à la sécurité sociale, constitue une exonération de la responsabilité juridique de l' entreprise et un contrat invalide qui prive ou exclut les droits du demandeur.

Le défendeur, quant à lui, a déclaré que le contrat de travail entre les deux parties avait expiré le 2 mars 2014, que les deux parties n 'avaient pas renouvelé leur contrat et qu' elles avaient mis fin à leur relation de travail le même mois.Quant aux deux documents écrits, ils s' appellentRécépissé"Il s' agit de la confirmation écrite par le demandeur des faits pertinents qui se sont produits entre le demandeur et le défendeur.

« le demandeur, qui a la pleine capacité civile et qui a reçu une certaine éducation culturelle supérieure, est tout à fait capable d 'apprécier les faits objectifs pertinents, et les documents qu' il a confirmés par écrit ont une objectivité, une authenticité et une force de persuasion considérables, constituent un acte d 'autonomie de sens et sont pleinement habilités à disposer de ses droits d' action dans les limites prévues par la loi, conformément au principe de l 'autonomie de notre droit civil. »

En outre, le Conseil de la défense a fait valoir que les deux récépissés avaient été établis après que le défendeur eut cessé ses relations de travail, qu 'il n' y avait plus de relation d 'affiliation et qu' il n 'y avait pas d' inégalité.Ces deux récépissés ne sont pas des contrats et ne contreviennent à aucune des dispositions impératives de nos lois et règlements.

Selon les juristes, les actes de droit civil sont juridiquement contraignants dès leur création.L 'auteur de l' acte ne peut modifier ou révoquer celui - ci sans le consentement de l 'autre partie, conformément à la loi.En l 'espèce, le contrat de travail conclu avec l' ancien défendeur a été résilié le 2 mars 2014.Le demandeur avait reçu une indemnité forfaitaire de USD 11 306 versée par le défendeur et, dans son reçu du 11 août 2014, déclarait: « Je n 'entrerai pas dans le cadre de l' établissement et n 'y renoncerai pas à l' avenir en ce qui concerne tous les droits à la main - d 'œuvre, à la sécurité sociale, à la Caisse du logement et à tous les autres droits d' action de l 'établissement ».Cet engagement est juridiquement contraignant et ne contrevient pas aux dispositions de la loi.